Le Site et son Contenu sont édités et exploités par le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF)
CNOSF
Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 6 mars 1922, inscrite au Registre national des associations sous le numéro W759000031 et domiciliée à la Maison des Sports, 1 avenue pierre de Coubertin 75013 Paris, FRANCE
Tél : 01 40 78 28 00
Fax : 01 40 78 28 34
Directrice de publication : Madame Brigitte HENRIQUES
La gestion du site est assurée par la Chargée de mission Développement durable et sports de nature (developpementdurable @ cnosf.org ).
Le site est hébergé par la Société ADISTA
ADISTA
« le millénium » - 1, rue de la Presse – BP 716 – 42950 SAINT ETIENNE Cedex 9
Tél : 04 77 91 21 91
Fax : 04 77 91 21 92
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation déterminent les règles d’accès du Site du Comité National Olympique et Sportif Français accessible à l’adresse url rso.franceolympique.com ainsi que ses modalités d’utilisation. Elles seront seules applicables, même en cas d'indication contraire mentionnée par ailleurs. Aucune tolérance ne pourra être interprétée comme valant renonciation à un droit. L’Utilisateur accepte lesdites Conditions Générales d’Utilisation sans réserve du seul fait de sa connexion au Site et s’engage à les respecter.
Le CNOSF se réserve le droit de modifier tout ou partie et à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Il appartient donc à l'Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d'Utilisation, disponible en permanence sur le Site rso.franceolympique.com, et qu’il aura acceptées à chaque modification desdites Conditions générales d’utilisation.
Les équipements (ordinateurs, téléphones, tablettes, logiciels, moyens de télécommunication ...) permettant l'accès au Site sont à la charge exclusive de l'Utilisateur, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation.
Le Contenu du Site est protégé par la législation en vigueur en France et par la législation communautaire et internationale notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques ou encore par la législation visant la protection du droit à l'image.
Toute représentation, reproduction, exploitation, intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et à quelque titre que ce soit, sans l'autorisation préalable et expresse du CNOSF, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d'engager la responsabilité des personnes qui s'y sont livrées.
Pour en savoir plus sur le contenu du site, la licence d'utilisation du contenu du site, l'accès à l'espace personnel, les contributions des utilisateurs ou la collecte des données personnelles, se reporter aux Conditions Générales d’Utilisation.
Le CNOSF est soumis à une obligation de moyen. En conséquence, il s’engage à faire ses meilleurs efforts pour sécuriser l’accès, la consultation et l’utilisation du Site, conformément aux usages de l’Internet. Le Site est accessible 24h/24, 7 jours/7 sauf en cas de force majeure, ou survenance d’un évènement hors du contrôle du CNOSF et sous réserve des éventuelles pannes ou période de maintenance du Site. Les opérations de maintenance pourront être opérées sans que l’Utilisateur en soit prévenu.
L’Utilisateur s’engage, dans son usage du Service, à respecter les lois et règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ou à l’ordre public. L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la Charte de modération sur le Site et par conséquent des obligations qui en découlent.
L’Utilisateur est informé que toute utilisation du Service ne répondant pas au respect de ces obligations pourra entraîner son exclusion du Service.